Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Hermitage Saint-Martin
Château Hermitage Saint-Martin, EARL

Numéro de dépôt :
4032530
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/09/2023
Château Hermitage Saint-Martin de Château Hermitage Saint-Martin

Présentation de la marque Château Hermitage Saint-Martin

Déposée le 16 septembre 2013 par la société Château Hermitage Saint-Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Château Hermitage Saint-Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société Château Hermitage Saint-Martin domicilié(e) 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 408 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Hermitage Saint-Martin domicilié(e) 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque Château Hermitage Saint-Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Hermitage Saint-Martin est expirée depuis le 16 septembre 2023.

Château Hermitage Saint-Martin a également déposé les autres marques suivantes : IKON , LA PROMESSE DE L'ANGE , EXPRESSION


Château Hermitage Saint-Martin, EARL - 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 431408780


Château Hermitage Saint-Martin - 303 Chemin du Haut Pansard, BP No 1 - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.